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Marques

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Exactitude de l'information

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Liens

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Virus, etc.

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Droits de réserve

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Loi applicable

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Modification des conditions

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Juridiction

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Survie

Les présentes conditions générales s'appliquent pendant que vous accédez au site web et restent en vigueur par la suite, sous réserve de l'article 11. Si vous ne pouvez plus accéder à ce site web, les dispositions énoncées aux articles 2, 3, 4 et 10 des présentes conditions générales resteront en vigueur.